probleme urgent info carte grise

Salut tout le monde
Bon j'apelle un peu en galere l'acheteur de ma moto vient de m'appeller en me disant qu'il voulait porter plainte car le numero de cadre de corespond pas au numero sur la carte grise.
Donc je voulais savoir le numero d'identification (E) sur les nouvelles cartes grise c'est le numero de cadre ou le numero de moteur? Est-ce que le numero de moteur et le numero de cadre sont identiques si la moto est saine?
Merci de me repondre assez vite savoir si il essaye de me la m'etre a l'envers ou si c'est moi qui me la suit fait mettre par l'ancien proprio de la moto. J'ai qu'elles recours si je me suis fait baisé par l'ancien proprio en sachant que j'ai des photos datant de avant l'achat qui montre bien le cadre mais pas le numero.
Pfff je suis degouté

demande lui c est un numero a combien de chiffre , y a la plaque constructeur aussi mais normalement je crois que c et le numero qui est grave sur le cadre celui de la carte grise....

Salut Cone,

Tout d'abord on va partir du principe que tu es de bonne foi et que l'acquéreur de ta moto l'est aussi, ce serait donc la précédent proprio qui aurait bidouillé (les absents ont toujours tort )

La rubrique E est celle du numéro de série de la moto c'est à dire de la frappe à froid que tu es censé trouver (en principe) sur la colonne de direction de ton cadre. C'est avec ce numéro que l'on remonte jusqu'à une immatriculation (si tenté soit-il que cette moto ait été immatriculée une fois au moins en France)

Le numéro de série (rubrique E) est différent de celui du moteur (parfois totalement, parfois partiellement selon les constructeurs et les engins). Le numéro de moteur n'apparait pas sur la carte grise.

Paradoxalement, avec le numéro moteur, le fabriquant peut te donner le numéro de cadre, c'est à dire le numéro de série et donc identifier la moto sur laquelle ton bourrin était monté.

Bref, effectivement tu peux te voir reprocher une bidouille à savoir que le cadre aurait été changé sans faire les modifications nécessaires sur la carte grise (je ne connais pas les modalités, faut voir en préfecture service des immatriculations).
Maintenant, si tu peux à l'aide des preuves que tu mentionnes plus haut, justifier de ta bonne foi, (ce qui ne veut pas dire - au regard de la justice - que tu n'ais pas voulu, en connaissance de cause, te débarrasser d'un os, sans le dire au nouvel acquéreur) tu peux échapper à des poursuites pénales (dans ce cas, l'infraction la plus appropriée me semble être l'escroquerie)... Bref c'est pô gagné.

A mon sens, le mieux serait de remonter au précédent proprio pour voir quelle a été la bidouille sur la moto... Et de s'assurer également, avec le numéro de cadre, que ce dernier n'est pas le fruit d'un vol !!!

Bon courage !

Clark

Sur la carte grise, c'est un nombre à 6 chiffres. J'attends la photo de l'acheteur pour qu'il me prouve que ce n'est pas le même numéro.

Tu as dégainé trop vite Padawan, entre temps Cone a modifié son message initial !!! Mais j'allais lui répondre



Par contre pour Cone : 6 chiffres pour un numéro de série ???? ça me parait peu, c'est quoi comme moto ????

Clark

tu me rassures, j'ai cru que j'avais mal lu et du coup, j'ai effacé mon message

HUSQVARNA 250 WR 1989
enfaite les 6 chiffres c'est ce qu'il y a marquer sur la carte grise mais c'est les nouvelles donc peut-etre que sa a changé?

ya eu peut etre une mauvaise lecture de l'ancienne numéro que tu a du copié sur le papier de demande d'immatriculation et a la prefecture y font que recopier donc voila mais en effet 6 chiffre pour un numéro de série ca me parait légé

ello fais gaffe aussi , des fois c'est la pref qui se loupe en recopiant les numéros, ca m'était arrivé avec mon XR...c'était la pref du nord qui qui s'était gouré sur 2 chiffres du numéro de serie..

Bon aujourd'hui j'ai ete a la gendarmerie de st gely posé une main courante avec mon pere, histoire de ne pas etre pris au depourvu.
J'ai contacté l'ancien proprio a qui j'ai acheté la moto en avril dernier et il m'a envoyé cette photo du numero de cadre qui est le meme numero que sur la carte grise.



Donc maintenant j'attends la photo du numero de cadre du nouveau proprio de la moto qu'il doit m'envoyer dans l'aprem.

Donc soit c'est l'ancien proprio qui a gardé une photo du cadre d'origine pour pouvoir se dedouaner apres des modif que lui aurait faite.
Sinon c'est le nouveau proprio qu'essaye de me la mettre car le mec est pas tres coherent dans les version qu'il donne par exemple il me demande 300€ de dedomagement pour etre venu chercher la moto du tarn et garonne et la location de la remorque c'est ce qu'il a dit a mon pere alors qu'il ma dit que c'etait une remorque maison a moi et j'ai fais le calcul y en a pour 60€ d'essence avec un diesel qui consomme 8l au 100 et l'autoroute et gratuit jusqu'a chez lui.

Pour vous ce numero la: 41R 0144855
c'est un numero de plaque constructeur ou un numero de cadre?

Bon j'esperes m'en sortir mais les flics m'on dit que si le gars portait plainte fallais 6 mois pour que la plainte arrive du tarn et garonne jusqu'a la gendarmerie de st gely donc je suis pas sortie de l'auberge.

Salut Cone,

Pas très claire ton histoire !!!

D'une part la moto en question est un modèle 89, pas sur que les numéros de série aient été tous normalisés à cette époque là (17 caractères composé de lettres et de chiffres) et surtout, depuis le temps, HV a changé quelques fois de proprio, donc pas évident les recherches auprès du constructeur.

D'autre part, le numéro que tu donnes me fait penser plus à un numéro de réception mines (rubrique D.2 ou D2.2.1 sur ta carte grise et en principe reporté sur la plaque constructeur rivetée) qu'à un numéro de série (frappe à froid sur la colonne de direction). mais vu l'année de l'engin, rien n'est sur !!!

D'après ce je comprends, tu n'avais pas eu, de ton côté, la curiosité de vérifier la correspondance numéro de série frappé à froid avec celui porté sur ta carte grise, c'est ça ??? Dommage, ça t'aurai évité des soucis aujourd'hui !!!

Bref, d'après ce que tu dis aussi, le gars en question te propose de ne pas te poursuivre si tu lui verses des dommages et intérêts ??? Ben prends le au mot et dis lui de t'écrire ça noir sur blanc (en te justifiant par exemple que ce sera ta garantie qu'il ne te poursuive plus après). Une fois que c'est fait, tu l'envoie balader : parce que ce genre de pratique s'appelle de l'extorsion, ou du chantage si tu préfères !
Et là tu peux l'attendre avec sa plainte, il la reprendra dans les dents !!

Ben oui, con, mais con à demi ... (enfin moi je t'ai rien dit hein ???)

Clark

... Et à la limite, pour être encore plus clean, tu peux aussi lui proposer de reprendre la bécane si vraiment y a un os !!!!

Conditions toutefois :
Soit il a refait faire la CG, auquel cas la moto est à son nom !!!
Soit tu n'as toujours pas envoyé ton certificat de vente en préfecture et la CG n'a pas été refaite (auquel cas la cession n'est pas enregistrée) : sinon pour que tu puisses refaire une CG à ton nom, il faudra d'abord que le proprio actuel la fasse faire au sien, sinon plus de CG possible à ton nom !!!

Si l'une des deux conditions est réunie, tu vas récupérer la moto chez lui, tu fais un nouveau certificat de vente dans le sens inverse (dans le premier cas uniquement ben oui, c'est lui le nouveau proprio, il faut donc que tu rachètes la moto d'un point de vue administratif !!!)
Au final tu lui rembourses la somme qu'il a versé et pi fini les problèmes, tu en es quitte pour une nouvelle CG à ton nom, c'est tout !!!

(Juste pour info, le numéro que tu as communiqué ne correspond à rien !!! Je n'en dirai pas plus !!!)

Clark

oulala, heureusement que j'ai pas fait gendarme moi !! c'est bien complexe tous sa !

Bonsoir,
Suite de mon histoire en collaboiration avec mon père.
Avec des photos à l'appui nous avons constaté que l'acheteur a lu la plaque constructeur (n° 41R 0144855) au lieu de lire le n° de cadre frappé à froid coicidant avec le n° de la carte grise. donc ce problème est réglé de l'avis même de l'acheteur). maintenant il cherche la petite bète en prétextant divers défauts (frein à tambour arrière pas d'origine, phare sans commande d'allumage alors que c'est une moto sans batterie...etc....
A la suite, un peu de lecture, voici son dernier message et dites moi ce que vous en pensez:

Je vous remercie pour les photos.
Effectivement, le cadre correspond bien à la carte grise, cela me rassure pour vous. Excusez-moi pour vous avoir incendié au téléphone. Le N° du moteur ne correspond pas à la carte grise, je ne me suis pas trompé là, j'ai 4 motos immatriculées ici et toutes ont le même N° sur le moteur et le cadre même si celles ci sont vieilles.
Comme je vous l'ai dis, cette moto à beaucoup été bricolée, notamment le train arrière mais surtout le frein, d'ailleurs dans les pièces que vous m'avez données il reste quelques parties du frein d'origine.
Comme je vous l'ai dis aussi, il n'y a pas d'éclairage et les fils et fusibles sont branchés "en l'air ".il n'y a même pas de commandes pour l'éclairage. Pour continuer, La boite à filtre à air à un gros trou réparé avec du scotch !, ce n'est pas dit dans l'annonce ça. La fourche a une "bonne" fuite d'huile, ça non plus ce n'est pas dit.
Le disque du frein avant bouge dans tout les sens, je ne sais pas si c'est normal mais ce n'est pas rassurant.
Cela commence à faire beaucoup de choses non dites sans compter ce qu’il me reste à découvrir.
Votre fils à coché la case :
Que ce véhicule n’a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l’actuelle carte grise
Il m’a donc vendu un véhicule conforme à la réglementation….
Maintenant comme je vous l’ai dis, je ne veux pas de cette moto il y a trop de vices cachés elle ne me fait pas du tout confiance au niveau sécurité, venez très vite la chercher car je vais prendre contact avec mon avocat et afin de porter plainte contre votre fils, je suis prêt à aller loin dans cette affaire car lorsqu’on regarde son annonce cette moto semble très bien entretenue alors que c’est le contraire. Une moto " homologuée" ce n’est pas qu’un moteur.

J'ai donc répondu ainsi:
Vous y allez un peu fort.
Le numéro du moteur n'a aucune valeur car on peut changer de moteur cela va de soit ( ce qui n'est pas le cas en l'occurrence ici), la gendarmerie me l'a confirmé ce matin.
Cette moto est en parfait état de marche et non pas une épave comme vous voudriez bien le faire croire. Si vous vouliez un véhicule neuf, il ne fallait pas acheter une moto de 1989 à 900 €. le prix n'est pas usurpé et vous le savez très bien.
En ce qui concerne les"défauts" : pas de "commande de phare" bien sur car ces motos n'ont pas de batterie et l'éclairage fonctionne en continu une fois le moteur mis en marche (BA BA de toute moto de ce type) etc....
Il est bien évident que nous ne nous déplacerons pas pour venir la chercher.
Si vraiment vous n'en voulez pas, comme dans toute transaction, nous vous la reprendrons bien sur et nous vous rembourserons mais c'est vous qui nous la rapporterez comme cela se pratique habituellement. Vous pouvez faire appel à "votre" avocat, cela ne nous impressionne pas.
Je ne sais pas ce que vous cherchez depuis le début, ou plutôt si, je pense que vous essayez de nous abuser. ne parlons pas des 300 € d'indemnisation, c'était un peu gros, vous ne croyez pas (Par ex: location de la remorque alors que vous avez dit samedi que c'était du fait maison, et j'en passe......)

Merci.

Bon les gars encore de la nouveauté mais la sa devient un peu plus drole qu'autres choses je vous mets sa reponse.


Vous mettez en doute ma bonne foi, qui vous dit que je n'ai pas payé même si la remorque est faite maison ? Par contre sur l'annonce vous mettez des photos ou la peinture est impecable alors qu'en fait c'est faux, plein de choses sont fausses dans l'annonce de votre fils.
Je recherchais une moto en règle avant tout, c'est ce que j'ai dit à votre fils, cette moto ne l'est pas.
A bientôt devant un tribunal...


La reponse de mon pere


Dans mon précédent mail, je vous proposais de reprendre la moto, je n'étais pas obligé, vous le savez très bien, et je faisais ça pour ne pas envenimer l'affaire. Je vous joins d'ailleurs à la suite le texte de réponse d'un avocat au sujet de la vente entre particulier suite à une demande d'un acheteur:

La faculté de rétractation n’est automatique. Le législateur n’a prévu cette possibilité que pour certains contrats.
La cession d’un véhicule d’occasion entre particuliers n’en fait pas partie.
Vous ne pouvez donc pas demander au vendeur la restitution du prix de vente.
La déception d’un acheteur n’en fait bien évidemment pas partie...

Jean-Baptiste le Dall,
Avocat à la Cour,
Docteur en droit,

Si vous voulez aller devant un tribunal, vous n'avez aucune chance, la moto vaut bien les 900€ sans problème et il n'y a aucun vice caché important (sur ces motos d'ailleurs en passant, les disques à l'avant sont dits "flottants"".... sans commentaire.
Donc dans mon précédent mail, je vous la reprenais si vous la rapportiez, maintenant ce n'est même plus le cas.
Bonsoir.


Voila l'arnaqueur, enfin bon je pense que j'ai pas trop de soucis a me faire apres tout ces messages.

ne te prend pas la tete avec ça car dans ce qu'il raconte il n'y a aucun vice caché pour qu'il y est vice caché il aurait fallut que tu repare ton carter moteur avec de la pate par exemple.
il faut quand meme rappeler que c'est une moto a 900 euros et que tous ce qu'il raconte il la bien vu en venant chercher la moto .donc tu ne lui a rien cacher si la moto ne lui convenait pas il ne fallait pas l'acheter.
donc en clair tu ne risque absolument rien il essai juste de t'intimider.

juste est ce que ta marqué sur la carte grise "vendu en l'état" si tu la fait t'es tranquille

en plus ils l'ont vu la moto avant de l'acheter?
si oui ta cas lui dire pourquoi vous l'avez pas dit le jours de la visite

Bah donc j'avais raison, inutile de s'affoler, il s'agissait du numéro type "mines" et non du numéro de série. D'ailleurs si tu agrandis la photo que tu as mise sur le post, on voit clairement un autre numéro - beaucoup plus long - au dessus du premier, sur la colonne de direction. C'est aussi pour ça que ce numéro ne correspondait à rien !

Pour ce qui est du numéro moteur, je le répète, il n'apparait pas sur la carte grise. par contre un numéro moteur permet de remonter jusqu'à un numéro de série.

Bref, pour le reste, tout est une question d'appréciation. L'essentiel est que l'acquéreur ait vu la moto (ben oui puisqu'il est venu la chercher) et qu'il n'y ai pas de vices cachés (c'est à dire que l'on ne peut pas voir, ni à l'oeil nu, ni à l'essai)... Donc peinture, phares, plastiques, etc... Basta !

Par expérience, conserve toujours une copie de la carte grise de la moto que tu vends ainsi qu'une copie du certificat de vente.
Si tu vends un os à un prix convenu et accepté par l'autre partie, fais un papier à part du certificat de vente stipulant "c'est un os et j'en ai été informé" signé par l'acquéreur.
Et lorsque tu en achètes une, assure toi que tous les numéros correspondent.
Comme ça pas d'embrouilles, t'es couvert !

Clark

golgothe a écrit:

oulala, heureusement que j'ai pas fait gendarme moi !! c'est bien complexe tous sa !

Tu peux pas, t'es trop souvent en infraction...

Clark

OK
je me fais plus trop de soucis je ne compte pas repondre au prochaine message si il repond.
Merci pour vos reponse rapide surtout clark merci beaucoup.

C'est vrai qu'il y a de la pointure sur ce sujet, bordel !!

Ouai carement il a l'air de connaitre son sujet le monsieur clarke.
Sinon j'avous que je suis impressionné et plutot degouté de voir qu'il y a autant d'escro partout...

CONE a écrit:

OK
je me fais plus trop de soucis je ne compte pas repondre au prochaine message si il repond.
Merci pour vos reponse rapide surtout clark merci beaucoup.

un petit conseil, ne jamais faire l'autruche !!! si il appelle tu lui explique et s'il continu tu lui dit d'aller se faire foutre!!!

Flo34 a écrit:

juste est ce que ta marqué sur la carte grise "vendu en l'état" si tu la fait t'es tranquille

en plus ils l'ont vu la moto avant de l'acheter?
si oui ta cas lui dire pourquoi vous l'avez pas dit le jours de la visite

Attention la mention vendu dans l'etat n'a aucune valeur juridique,car dans quel etat? epave, avec un probleme esthetique,moteur hs ,cadre tordu.....
comme quoi en l'etat est trop impressis pour etre recevable au tribunal!
De plus il a vu la moto et son etat avant de payer il a donc achete en conaissance de cose puis vu le prix il a bien compris que la moto n'etait pas neuve,avec tout ce que cela sous entent,peinture defrechi,moteur use..... sans dire que ta moto est une epave mais le prix est en rapport de son etat donc pas de suite a donner ,si ce n'est de lui dire que tu va deposer pleinte pour harcelement et tentative d'escroquerie ,mais avant fait lui mettre par ecrit tout ce qu'il reproche ,cela ferra une bonne preuve dans son dossier!

J'ajoute juste que le simple fait d'aller au Tribunal et de faire le 1er chèque à "son avocat", va lui coûter le prix de 3 motos achetées (à ce prix là).

Pis juste pour finir, 900 €, c'est le prix auquel j'ai acheté la 100 XR de mon fils (qui a dit que je me suis fait rouler ... non, c'est le prix de marché ...) ... peut-être voulait-il que tu lui fasses un chèque pour avoir la gentillesse d'emmener ta moto.........


Pour moi, l'affaire est close ...